Conditions d’utilisation
1. Présentation du site
Le présent site est exploité par Lignum Signature.
En accédant à ce site et en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions de service.
2. Accès au site
L’accès au site est ouvert à toute personne disposant d’un accès à Internet.
Lignum Signature se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du site à tout moment, sans préavis.
3. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière légale et conforme aux présentes conditions.
Il est notamment interdit :
- d’utiliser le site à des fins frauduleuses
- de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle
- de perturber le fonctionnement du site
4. Produits et services
Les produits proposés sont décrits avec la plus grande précision possible.
Toutefois, des variations peuvent exister en raison des matériaux utilisés et du mode de fabrication.
Lignum Signature se réserve le droit de modifier ou de retirer des produits à tout moment.
5. Commandes
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation des CGV.
Lignum Signature se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes (litige, contenu inapproprié, problème technique).
6. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros (€).
TVA non applicable, article 293B du CGI.
Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande via les moyens proposés sur le site.
7. Livraison
Les modalités de livraison sont détaillées dans la Politique d’expédition disponible sur le site.
8. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, designs, logos) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
9. Données personnelles
Les données collectées sont traitées conformément à la Politique de confidentialité.
L’utilisateur dispose de droits d’accès, de modification et de suppression de ses données.
10. Responsabilité
Lignum Signature ne saurait être tenu responsable :
- des interruptions du site
- des erreurs techniques
- de l’utilisation faite par l’utilisateur
11. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
Lignum Signature ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites.
12. Modification des conditions
Lignum Signature se réserve le droit de modifier les présentes Conditions de service à tout moment.
Les nouvelles conditions s’appliquent dès leur mise en ligne.
13. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.